SERVICE EN LIGNE
Demander un mot de passe
N° d'adhérent / Mot de passe
ok
Accueil > Mentions légales





 
Mutuelle de France 04 05
Mentions légales

Ce site est édité par :

La Mutuelle de France 04-05

16 Avenue des Arcades - BP 2

04201 SISTERON CEDEX

Tél : 04 92 61 14 94

Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité - Inscrite au Registre National des Mutuelles sous le N° 782 416 127

Président : Monsieur Gérard SERREAULT

Directeur : Monsieur Gérard BENOIT

Propriété et fonctionnement :

Le site mutuelle-france-0405.com est la propriété exclusive de la Mutuelle de France 04-05.

Les informations contenues dans ce site sont données à titre indicatif et général et sont non contractuelles. La Mutuelle de France 04-05 ne saurait être tenue responsable pour toute erreur ou omission dans les textes. Les informations peuvent être modifiées sans préavis. 

Protection des données personnelles :

Les données personnelles recueillies par la Mutuelle de France 04-05, notamment grâce aux formulaires sont destinées à l'usage de la Mutuelle de France 04-05 et ne sont en aucun cas transmises à des tiers pour des fins commerciales.

Conformément à la Loi informatique et Libertés du 06 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données que vous pouvez exercer en écrivant à :

Mutuelle de France 04-05 - 16 Avenue des Arcades - BP 2 - 04201 SISTERON CEDEX

Conception et maintenance :

Ce site est réalisé par XSALTO sarl - Rue Pasteur - 04000 DIGNE LES BAINS

Tél : 0820 208 408 - Fax : 04 92 36 19 75 - Email : info@xsalto.com

Les réalisations sanitaires et sociales ( les opticiens mutualistes et centres mutualistes de santé dentaire) sont gérées par la Mutuelle d'Action Sociale 04-05 - Mutuelle soumise aux dispositions du Livre III du Code de la Mutualité - Inscrite au Registre National des Mutuelles sous le N° 391 642 113.